Copyrights and Droits d'Auteur

From IUCG - Internet Users Contributing Group

090202 Gestion de la contribution sous TCP/IPP

Cette approche des choses est celle de la facilitation assistée par ordinateurs en réseau. Ce que je sais c'est que nous avions en terme de copyrights et de droits d'auteur une situation à peu près stable jusqu'à l'arrivée de l'Internet. Si nous voulons rétablir une situation à peu prèstable,le il convient sans doute que les deux nouveautés (l'apparition de l'Internet et l'apparition d'unnoétiqueue de l'usage en ligne) s'accordent.

Il faut donc réfléchir ensemble au tandem réciproque adaptation de l'Internet (protocoles) et adaptation sociale (mise au diapason des usages à la donne technique nouvelle travaillée en commun) et non pas se battre sur l'acceptation ou le refus des possibilités d'une technologie pas encore adaptée.

En tant qu'architecte réseau, ce que je vois c'est que nous avons "mécaniquement" une logique de flux simple :

1. une oeuvre est conçue, encapsulée dans une présentation compréhensible par des protocoles d'échange avec ou sans contrepartie financière (A) ou mécénat (M) 2. et cet encapsulation est diffusée avec ou non une contrepartie financière pour sa diffusion.moyennant un droit fixe de licence (L) ou de copie (C)

De cela nous pouvons dire à tout moment ce qu'un flux de réception devrait inclure en terme de contreparties. Il semble donc que le problème soit de documenter au sein du protocole d'échanges les contreparties à acquitter ou acquitées afin de vérifier si le flux est techniquement autorisé ou non, et de procéder à la levée du filtrage par leacquittementsts financiers nécessaires et à qui de droit.

Nous pouvons voir que techniquement l'on distingue quatre espaces :

1. don : aucune contrepartie n'est demandée (droits d'auteur non financiers) 2. création : une contrepartie est demandée par l'auteur (droits financiers d'auteur) 3. diffusion : une contrepartie est demandée par le diffuseur (droits de copie, interprétation, diffusion) 4. commercial : une contrepartie est demandée par l'auteur et le diffuseur.

Avec le principe d'un filtre technique simple :

1. il est impossible de changer d'espace sans paiement de la contrepartie liée à cet espace. 2. ceci se résout à deux espaces d'adresse IPv6 dans le header : celle qui gère les droits d'auteur et celle qui gère les droits de copie. Seules ces autorités peuvent remplacer ces adresses par une clé d'authentification de paiement.

Il est à noter qu'il est possible selon cette logique de considérer les cessions dlicencese ou de droits et leurs équivalences pratiques, la quotité et la temporisation des droits, par intermédiairere des serveurs d'autorisation.

Il est possible d'envisager deux méthodes d'application :

• l'utilisation d'un nommage de micropaiement tel qu'envisagé par france@large pour sa réponse ".fr" (en cours de rédaction)
• en raison de l'importance d'une telle fonction (droit de passage moyennant autorisatiotiercese) et de la nécessité d'en forcer l'application, il esenvisageablele de la rendre intrinsèque au protocole réseau, c'est à dire au niveau TCP/IP. C'esunne des buts de TCP/IPP (TCP/IP Plus) qui devrait être étudié à l'IUCG dans le cadre de la documentation de sa vision "Internet PLUS" (parallel layering user systemic : addition interopérable, niveau par niveau, de fonctions transparentes nouvelles grâce à l'abandon de certaines contraintes générales localement inutiles) et d'une approche (système d'interopérations) "Netix" de la couche interapplicative.

L'enforcabilité est nécessairement progressive (utilisation de TCP/IPP) , il faut donc que TCP/IPP ait deux qualités importantes : 1. sa transparence à travers les liens TCP/IP de l'internet général (cela est envisageable dans le cadre IPv6) 2. qu'Internet PLUS supportsuffisammentnt de services pour qu'il devienne nécessaire au plus grand nombre, ce qui permet alors de bloquer progressivement les usages hors Internet PLUS.

Ceci est une uniquement une _piste_ pour l'adminance technique du problème. Elle essuffisammentnt simple pour que l'on puisse en considérer la gouvernance de l'utilisation et du déploiement à titre exploratoire et son étude pratique dans le cadre d'une application expérimentale.